DOMAINE DES FAUVETTES
Présentation de la marque DOMAINE DES FAUVETTES
Déposée le 29 décembre 1992 par la société Vignobles Bordeneuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES FAUVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES FAUVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92449993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES FAUVETTES est expirée depuis le 29 décembre 2012.
Vignobles Bordeneuve a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233130 - Publication au BOPI 2002-12-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07